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CGHL | ||
| Cercle Généalogique et Historique de Louveciennes | |||
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Statuts Les statuts du 15 octobre 2001 ont été modifiés et adoptés par l'Assemblée générale extraordinaire du 19 mai 2011. ARTICLE 1 - CONSTITUTION Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : CERCLE GÉNÉALOGIQUE ET HISTORIQUE DE LOUVECIENNES (C.G.H.L). ARTICLE 2 - OBJET : Cette association a pour objets :
Dans ce cadre, l’association oeuvre en relation avec la Mairie de
Louveciennes et les Archives départementales des Yvelines, ainsi qu’avec
toute association, établissement public ou privé poursuivant les mêmes buts. Toute activité politique ou religieuse est interdite au sein de l'Association. ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL L'Association a son siège social à la mairie de Louveciennes. Il pourra être transféré en tout autre lieu de la commune par simple décision du Conseil d'Administration. |
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